Mentions légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site janebourgine.fr est édité par :
Jane Bourgine
Entrepreneure individuelle
SIRET : 99909627400017
SIREN : 999096274
Email : contact@janebourgine.fr
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Hébergeur
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de Jane Bourgine, sauf mention contraire.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
4. Assurance responsabilité civile professionnelle
Jane Bourgine est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle adaptée à son activité.
5. Nature de l’activité
Les prestations proposées s’inscrivent dans une démarche de prévention, d’éducation à la santé et de bien-être.
Elles sont réalisées :
- hors actes de soins
- hors diagnostic médical
- Elles ne se substituent pas à une consultation médicale.
6. Crédits photographiques
Photos personnelles : Jane Bourgine
Images : banques libres de droits (Unsplash)
1. Objet
Les présentes CGV régissent les prestations proposées par Jane Bourgine dans le cadre d’un accompagnement en prévention santé et bien-être.
2. Nature des prestations
Les prestations proposées consistent en des séances d’accompagnement, d’écoute et de prévention.
Elles ne constituent pas un acte médical, un diagnostic ou une prescription.
En cas d’urgence, contacter le 15 ou le 112.
3. Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros (TVA non applicable, art. 293 B CGI).
Le règlement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée.
Une facture est transmise après chaque séance.
4. Annulation
Annulation gratuite jusqu’à 24h avant.
Au-delà, la séance est due.
5. Confidentialité
Les échanges lors des séances sont confidentiels.
6. Données personnelles
Les données sont utilisées uniquement pour la gestion des rendez-vous et la facturation, conformément au RGPD.
7. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.