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1. Éditeur du site

Le site janebourgine.fr est édité par :

Jane Bourgine
Entrepreneure individuelle
SIRET : 99909627400017
SIREN : 999096274
Email : contact@janebourgine.fr

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Hébergeur

IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de Jane Bourgine, sauf mention contraire.

Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

4. Assurance responsabilité civile professionnelle

Jane Bourgine est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle adaptée à son activité.

5. Nature de l’activité

Les prestations proposées s’inscrivent dans une démarche de prévention, d’éducation à la santé et de bien-être.

Elles sont réalisées :

  • hors actes de soins
  • hors diagnostic médical
  • Elles ne se substituent pas à une consultation médicale.

6. Crédits photographiques

Photos personnelles : Jane Bourgine
Images : banques libres de droits (Unsplash)

1. Objet

Les présentes CGV régissent les prestations proposées par Jane Bourgine dans le cadre d’un accompagnement en prévention santé et bien-être.

2. Nature des prestations

Les prestations proposées consistent en des séances d’accompagnement, d’écoute et de prévention.

Elles ne constituent pas un acte médical, un diagnostic ou une prescription.

En cas d’urgence, contacter le 15 ou le 112.

3. Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en euros (TVA non applicable, art. 293 B CGI).

Le règlement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée.

Une facture est transmise après chaque séance.

4. Annulation

Annulation gratuite jusqu’à 24h avant.
Au-delà, la séance est due.

5. Confidentialité

Les échanges lors des séances sont confidentiels.

6. Données personnelles

Les données sont utilisées uniquement pour la gestion des rendez-vous et la facturation, conformément au RGPD.

7. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

Mentions légales    Politique de confidentialité

Jane BOURGINE – Conseil en Prévention Santé & Équilibre Professionnel |SIRET : 999 096 274 0001E | SIREN : 999 096 274 | Code APE : 9609Z - Autres services personnels n.c.a. Activité libérale non réglementée de conseil et accompagnement en prévention santé, bien-être, éducation à la santé, gestion du stress et prévention des risques psychosociaux. Activité réalisée par une infirmière diplômée d'état, hors actes de soins et hors diagnostic médical.

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